/Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente 2018-04-23T23:14:59+00:00

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE L’ARBRE A EMPREINTES

1. PREAMBULE

« L’arbre à empreintes® » est une marque déposée et protégée de la société ABM PRODUCTIONS (RCS Antibes 802586859 :dépôt 15/4189731)
La société ABM PRODUCTIONS est propriétaire également du logo « L’arbre à empreintes® » qui a lui-même fait l’objet d’un dépôt.

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d’une part, la société ABM PRODUCTIONS SAS au capital de 20 000€, ci-après dénommée « L’arbre à empreintes® » et, d’autre part, les personnes souhaitant acheter les produits vendus en ligne sur le site Internet www.larbreaempreintes.com ou tout autre adresse url redirigeant vers le site initial, ci-après dénommées « l’utilisateur ».
www.larbreaempreintes.com est une boutique de vente en ligne de toiles peintes, standard et sur-mesure hand-made, personnalisées et originales, made in France.
Chaque création est éditée en exemplaires uniques ou en séries limitées.
Les Conditions générales de vente ont pour objet de définir les conditions (sauf stipulation contraire, écrite, préalable et signée) dans lesquelles «L’arbre à empreintes® » fournit à l’utilisateur le(s) produit(s) qu’il a commandé sur le site internet www.larbreaempreintes.com ou tout autre adresse url redirigeant vers le site initial) (ci-après « le site ») ainsi que les conditions d’utilisation du site.
L’utilisateur est invité à conserver une copie des conditions générales de vente accessibles au jour de sa commande et/ou de les imprimer.
Le site est d’accès libre et gratuit à tout internaute. En effectuant des achats sur le site, l’internaute devient un utilisateur et doit donc respecter les présentes ainsi que l’ensemble des conditions prévues au sein des mentions légales accessibles.
La passation d’une commande sur le site est régie par les présentes conditions générales de vente et correspond à un contrat conclu entre l’utilisateur et « L’arbre à empreintes® ». En passant commande, l’utilisateur est invité à prendre connaissance des conditions générales de vente. Il lui appartient de ne cocher la case prévue à cet effet dans le cadre du processus de commande qu’après les avoir lues et avoir éventuellement interrogé «L’arbre à empreintes® » en cas de difficultés avant de valider sa commande. La case concernée est celle correspondant à la phrase suivante : « J’accepte les conditions générales de vente et d’utilisation du site ».
Ces conditions générales de vente sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
L’acceptation des présentes conditions générales suppose de la part de l’utilisateur qu’il soit majeur et jouisse de la capacité juridique nécessaire pour contracter.
Les dispositions du présent article sont complétées par celles figurant au sein des mentions légales.
Les prix indiqués sur le site sont entendus en euros, toutes taxes comprises (TTC), et livraison inclus à destination de la France métropolitaine, de la Corse et de Monaco.
Ces prix peuvent être modifiés à tout moment par « L’arbre à empreintes® », les prix affichés ne sont valables qu’au jour de la commande et ne portent pas effet pour l’avenir.
Les offres de « L’arbre à empreintes® » sont valables aussi longtemps qu’elles sont présentes sur le site. Ces offres sont mises à jour régulièrement.

 

2. COMMANDE

Le Client pourra choisir au sein du catalogue en ligne des visuels, qui pourront être crées sur des toiles. Il lui appartient de sélectionner sur le site les produits qu’il souhaite commander.
S’agissant d’exemplaires uniques ou de séries limitées, les offres et prix convenus sont valables, sauf erreur typographique, tant que les produits sont visibles sur le site, dans la limite des exemplaires disponibles. « L’arbre à empreintes® » se réserve le droit de modifier la présentation d’un article sans préavis. En cas de commandes similaires de différents clients, « L’arbre à empreintes® » s’engage à traiter les commandes dans l’ordre chronologique des commandes par Internet. Le site ainsi que le processus de commande est conforme aux dispositions de la loi de confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004. Un écran de confirmation vient clôturer le processus de commande.

 

3. LIVRAISON

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par l’utilisateur lors de la passation de sa commande. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées, « L’arbre à empreintes® » ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. En cas d’erreur dans le libellé de l’option « collage de lettres » « L’arbre à empreintes® » ne saurait être être tenu responsable d’une erreur d’orthographe faite par l’utilisateur.
Tous les articles expédiés bénéficient d’un suivi de manière à pouvoir tracer l’itinéraire de l’envoi. Le numéro de suivi sera communiqué le jour de l’expédition de la commande en fonction du transporteur choisi.
Les livraisons se font exclusivement à destination de la France métropolitaine, de la Corse et de Monaco. Pour toute livraison à l’étranger/international des frais d’envoi supplémentaires sur devis seront appliqués.
Le délai de livraison commence à courir à compter du paiement effectif de la commande.
Il comprend le temps de création et de préparation de la commande évalué entre cinq (5) et huit (8) jours ouvrés sauf indication contraire lors de la passation de la commande, ainsi que le temps d’acheminement du colis (entre 2 et 3 jours ouvrables – ( délai non garanti )).
Les délais indiqués sont purement indicatifs et peuvent varier en raison de la forte personnalisation des articles commandés.
« L’arbre à empreintes® » ne saurait être tenu responsable de l’obligation de livraison en cas d’évènements échappant à son contrôle. Sont notamment considérés comme cas de force majeure les inondations, incendies, catastrophes naturelles, accidents, grèves totales ou partielles, guerres, émeutes, décisions gouvernementales.
En cas de dépassement du délai de livraison, l’utilisateur est invité à se rapprocher du Service Client.
En toute hypothèse, en cas de dépassement de la date de livraison de plus de sept jours, et en l’absence d’une situation relevant du cas de force majeure ou d’une faute imputable à l’utilisateur ou à un tiers intervenant dans le cadre de la commande, l’utilisateur a la faculté d’annuler sa commande par lettre recommandée avec demande d’avis de réception dans un délai de soixante (60) jours ouvrés à compter de la date indiquée pour la livraison.
En cas d’envoi de la commande par « L’arbre à empreintes® » après envoi de la lettre mais avant réception de celle-ci par « L’arbre à empreintes® », « L’arbre à empreintes®» ne tiendra pas compte de la demande d’annulation, le consommateur étant libre de se prévaloir de son droit de rétractation le cas échéant.

 

4. PAIEMENT

Les moyens de paiement acceptés sur le Site sont les suivants :
– Carte bancaire (Carte bleue, Visa, Mastercard), ou compte privatif.
Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par la Société Générale.
Dans le cadre du paiement par carte bancaire, « L’arbre à empreintes® » n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement de l’Utilisateur. Le paiement est effectué directement entre les mains de l’établissement bancaire.
Les produits, objets de la commande, restent la propriété de «L’arbre à empreintes® » jusqu’à complet paiement de leur prix.

 

5. DISPONIBILITE DES PRODUITS

La disponibilité des produits est indiquée sur le site, dans la fiche descriptive de chaque article.
L’indisponibilité, même prolongée et sans aucune durée limitative, d’un ou plusieurs produits, ne peut être constitutive d’un préjudice pour l’utilisateur et ne peut aucunement donner lieu à l’octroi de dommages et intérêts de la part de « L’arbre à empreintes® ».
Toutefois, si un produit s’avérait indisponible après passation de la commande, l’utilisateur sera informé par courrier électronique à l’adresse qu’il aura communiquée dans le formulaire, de la livraison d’une commande partielle ou de l’annulation de sa commande.
Conformément aux dispositions prévues à l’article L.121-20-3 du Code de la consommation, en cas d’indisponibilité, l’utilisateur sera remboursé du prix du produit indisponible dans un délai de trente jours du paiement des sommes versées.

 

6. SERVICE CLIENT

Le service client du site est accessible
– par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@larbreaempreintes.com
– ou par courrier postal à l’adresse suivante :
ABM PRODUCTIONS Service Client « L’arbre à empreintes », 5665 Route de Valbonne 06410 BIOT
« L’arbre à empreintes® » s’engage à apporter une réponse sous 2 jours ouvrés (hors délai d’acheminement du courrier postal).

 

7. DROIT DE RETRACTATION – RETOUR/ECHANGE

Le Client dispose, conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du Code de la consommation, d’un délai de rétractation de 7 jours ouvrables à compter de la livraison des produits pour nous les retourner à fin d’échange (sous réserve de disponibilité) ou de remboursement, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état dans les 10 jours ouvrables suivant la livraison. Les articles endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.
En cas d’exercice par le Client du droit de rétractation (pour tous les produits non personnalisés), nous nous engageons à rembourser par chèque la totalité des sommes versées frais de livraison inclus, dans un délai maximal de 30 jours.
Les frais de retour du Produit restent à la charge du Client, sauf hypothèses d’un défaut de conformité ou de défauts cachés avérés du Produit.
Conformément aux dispositions des articles L.121-20 et suivants du Code de la consommation, le droit de rétractation ne pourra en aucun cas être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Seuls seront acceptés le retour des Produits dans leur emballage d’origine dans un parfait état de revente.

 

8. GARANTIE DES PRODUITS ACHETES SUR LE SITE

8.1 Garanties légales vices cachés

Nous nous engageons à effectuer notre prestation avec grand soin selon les règles de l’art et à livrer des produits de qualité, non abîmés et de la couleur la plus proche possible de celle affichée sur écran. Chaque écran étant calibré différemment, il peut en effet exister de légères variations, qui ne peuvent en aucun cas prévaloir d’une annulation ou d’un remboursement.
Chaque produit fait l’objet d’un travail artisanal soigné et est vérifié avec beaucoup d’attention et testé avant tout envoi par colis postal. Cependant, la trame des toiles peut présenter parfois certaines irrégularités qui ne constituent pas un motif de retour. « L’arbre à empreintes® » ne saurait en être responsable.
Tous les colis sont expédiés dans un emballage spécial. Cet emballage contient en plus une protection adaptée à chaque produit. Il appartient au client de refuser le colis s’il constate qu’il a subi des dommages et de formuler par mail doublé d’une LRAR toutes réserves ou réclamations pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés et en permettre le remplacement (sous réserve de disponibilité) sans supplément de prix. Passé ce délai de 48 heures à compter de la réception de la livraison et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et nous n’accepterons aucune réclamation.
En cas de défectuosité d’un produit acheté sur le Site ou de non-conformité du produit livré, l’utilisateur est invité à contacter le Service Client (voir article « Service Client ») en vue de déterminer la procédure à suivre.
« L’arbre à empreintes® » s’engage à rembourser ou échanger, en fonction des stocks disponibles, un produit révélant un vice caché dans les conditions prévues aux articles des Code de la consommation et Code civil repris ci-dessous.
En cas de demande de remboursement, l’utilisateur sera remboursé par virement, dans un délai maximal de trente jours.

8.2 Textes applicables

Article L211-4 du Code de la consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. » Article L211-5 du Code de la consommation :

« Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
– correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
– présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

Article L211-12 du Code de la consommation : « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »
Article 1641 du Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »
Article 1648 alinéa 1er du Code civil : « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

 

9. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

La création d’un espace personnel est un préalable indispensable à toute commande sur le site. A cette fin, l’utilisateur sera invité à fournir certaines informations personnelles. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes sous peine de résolution du contrat à l’initiative de l’éditeur du site et de suppression de son compte client. Certaines informations seront réputées indispensables à la conclusion de la vente et leur collecte sera indispensable à la création de l’espace personnel et à la validation de la commande. Les mentions obligatoires sont indiquées comme telles. Le refus par un utilisateur de fournir lesdites informations aura pour effet d’empêcher la création de l’espace personnel ainsi que, incidemment, la validation de la commande.

Cet espace permet à l’utilisateur de consulter toutes ses commandes effectuées sur le site, et permet également, le cas échéant, de suivre la livraison des produits achetés.
« L’arbre à empreintes® » s’engage à conserver de façon sécurisée tous les éléments contractuels dont la conservation est requise par la loi de la RGPD du 25 mai 2018.« L’arbre à empreintes® » respecte le droit d’accès, de modification, et de rectification, comme le droit à l’oubli par l’utilisateur qui en ferait la demande. « L’arbre à empreintes® » s’assure que les données personnelles sont collectées et stockées uniquement pour le but qui a été consenti, ce qui signifie que « L’arbre à empreintes® » enregistre les données uniquement à cette fin et pas plus.
Les pages relatives aux espaces personnels sont librement imprimables par le titulaire du compte en question mais ne constituent nullement une preuve, elles n’ont qu’un caractère informatif destiné à assurer une gestion efficace de ses commandes par l’utilisateur.
Lors de la création de l’espace personnel, l’utilisateur est invité à choisir un mot de passe. Ce mot de passe constitue la garantie de la confidentialité des informations contenues dans sa rubrique « mon compte ». L’utilisateur s’interdit donc de le transmettre ou de le communiquer à un tiers. A défaut, « L’arbre à empreintes® » ne pourra être tenu pour responsable des accès non autorisés au compte d’un utilisateur.
« L’arbre à empreintes® » se réserve le droit exclusif de supprimer le compte de tout utilisateur qui aurait contrevenu aux présentes Conditions générales de vente (notamment mais sans que cet exemple n’ait un quelconque caractère exhaustif, lorsque l’utilisateur aura fourni sciemment des informations erronées lors de son inscription et de la constitution de son espace personnel) ou encore tout compte inactif depuis au moins une année. Ladite suppression ne sera pas susceptible de constituer un dommage pour l’utilisateur exclu qui ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce fait.
Cette exclusion n’est pas exclusive de la possibilité, pour «L’arbre à empreintes® », d’entreprendre des poursuites d’ordre judiciaire à l’encontre de l’utilisateur, lorsque les faits l’auront justifié.

 

10. EXONERATION DE RESPONSABILITE

En cas d’impossibilité d’accès au site, en raison de problèmes techniques ou de toutes natures, l’utilisateur ne pourra se prévaloir d’un quelconque dommage et ne pourra prétendre à aucune indemnité.
Les représentations visuelles des produits, publiées sur le site, n’ont pas valeur contractuelle. Afin d’obtenir un descriptif du produit fiable, l’utilisateur doit se rendre sur la fiche produit du produit concerné.Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer sur d’autres sites internet et la responsabilité de « L’arbre à empreintes® » ne saurait être engagée si le contenu de ces sites contrevient aux législations en vigueur. De même la responsabilité de « L’arbre à empreintes® » ne saurait être engagée si la visite, par l’internaute, de l’un de ces sites, lui causait un  préjudice.

 

11. DIVERS

Les présentes Conditions générales peuvent être modifiées à tout moment par « L’arbre a empreintes® » ou son mandataire. Les Conditions générales applicables à l’utilisateur sont celles en vigueur au jour de sa commande ou de sa connexion sur le présent site. L’éditeur s’engage bien évidemment à conserver toutes ses anciennes conditions générales et à les faire parvenir à tout utilisateur qui en ferait la demande.
Si l’une des clauses des présentes Conditions générales de vente venait à être déclarée nulle par une décision de justice, cette nullité ne saurait emporter la nullité de l’ensemble des autres clauses, qui continueraient à produire leur effet.
Le fait, pour « L’arbre à empreintes® », de ne pas se prévaloir à titre temporaire ou permanent d’une ou plusieurs clauses des présentes Conditions générales de vente, n’emportera en aucun cas renonciation à se prévaloir du reste des Conditions générales de vente.
Les présentes Conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Ainsi, seules les Conditions générales en langue française font foi.
Les Conditions générales de vente sont soumises à l’application du droit français.
Sauf dispositions d’ordre public, tout litige qui pourrait survenir dans le cadre de l’exécution des présentes Conditions générales de vente pourra, être soumis à « L’arbre à empreintes® » en vue d’un règlement amiable. Il est expressément rappelé que les demandes de règlement amiable ne suspendent pas les délais ouverts pour intenter les actions judiciaires.
Toute reproduction totale ou partielle des créations de « L’arbre à empreintes® » est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
Il s’agit de la seule responsabilité du client de s’assurer que toutes les photos qu’il présente pour la transformation en une impression personnalisée sur toile sont libres de droits ou que le copyright est détenu par le client lui-même. Nous n’assumons aucune responsabilité pour toute violation du droit d’auteur causée par la reproduction d’une image fournie par un client.

Si « L’arbre à empreintes® » crée un design, il se réserve le droit de le mettre en ligne sous forme d’annonce sous réserve de flouter toutes les informations susceptibles de permettre une reconnaissance.